CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du mercredi 21 juin 2023
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-51 : Tarifs Régie d’Hébergement Le Hameau du Nay – Année 2024
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-52 : Tarifs Régie d’Hébergement Le Hameau du Nay – Année 2023
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-53 : Attribution d’une subvention communale exceptionnelle
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-54 : Autorisation de signature de la convention avec le Centre Socio-Culturel pour l’épicerie solidaire
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-55 : Tarifs Restaurant Scolaire à partir du 1er août 2023
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-56 : Révision des loyers Deux-Sèvres Habitat au 1er juillet 2023
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-57 : Autorisation de signature du Contrat à Durée Déterminée pour le remplacement d’un agent technique à compter du 1er juillet 2023
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-58 : Autorisation de signature du Contrat à Durée Déterminée pour le remplacement d’un agent technique à compter du 1er septembre 2023
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-06-59 : Autorisation de signature du devis pour la démolition des sols de l’aire naturelle du Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 juin 2023 Approuvée
➢ Affichage le 26 juin 2023
