CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du mercredi 10 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-70 : Signature de l’avenant n°2 du lot n°2 – Aménagements paysagers de la rue Berleau
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-71 : Autorisation de signature du devis pour les travaux de couverture du restaurant « La Fontaine Fleurie »
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-72 : Tarifs 2026 « Bocage des Enfants » - Régie d’Hébergement Le Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-73 : Décision modificative n°1 (Budget Annexe Régie d’Hébergement Le Hameau du Nay)
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-74 : Décision modificative n°5 (Budget Principal Commune Le Pin)
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-75 : Signature de la convention de partenariat 2025/2026 avec la SARL SCIC CINEMAS BOCAGE
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-76 : Convention d’occupation privative du domaine public au profit de la société Phoenix France Infrastructures 3
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-77 : Autorisation de signature du Contrat à Durée Déterminée pour le remplacement d’un Adjoint Technique (Entretien des bâtiments et des espaces verts)
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-09-78 : VIVRE AU PEUX : Versement d’une subvention exceptionnelle concernant la formation de deux professionnels de l’association
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 11 septembre 2025
? Affichage le 11 septembre 2025
