CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du mercredi 21 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-12 : Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget général Commune – Budgets annexes du Lotissement du Mêlier et de la Régie du Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-13 : Vote du compte administratif 2023 : Budget général Commune – Budgets annexes du Lotissement du Mêlier et de la Régie du Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-14 : Affectation du résultat de l’année 2023 : Budget général Commune
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-15 : Affectation du résultat de l’année 2023 : Budget annexe Lotissement Le Mêlier
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-16 : Affectation du résultat de l’année 2023 : Budget annexe Régie du Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-17 : Vote du Budget Primitif 2024 : Budget général Commune
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-18 : Vote du Budget Primitif 2024 : Budget annexe Lotissement Le Mêlier
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-19 : Vote du Budget Primitif 2024 : Budget annexe de la Régie du Hameau du Nay
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-20 : Mutualisation de services avec l’Agglo 2B – Convention de mutualisation et de solidarité 2014-2022 : prolongation 2024 – avenant n°16
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-21 : Bibliothèque : Convention de partenariat de lecture publique entre le département des Deux-Sèvres et la commune de LE PIN
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-22 : Dispositif « Argent de poche » - Année 2024
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-23 : Autorisation de signature d’un CUI (Contrat Unique d’Insertion) pour un Adjoint Technique (Espaces Verts)
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-24 : Autorisation de signature du Contrat à Durée Déterminée pour le remplacement d’un Adjoint Technique (Restaurant Scolaire)
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-25 : Autorisation de signature du devis pour la mission de coordination SPS pour les travaux d’enfouissement des réseaux de la rue Berleau
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024-02-26 : Autorisation de signature du devis pour la fourniture, la pose et la location de signalisation verticale pour la déviation de la RD 33 lors des travaux d’enfouissement des réseaux de la rue Berleau
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité et publiée 22 février 2024
➢ Affichage le 22 février 2024
