Liste des délibérations du CM du 19 mai 2026

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-37 : Election des membres de la commission d’Appel d’offres

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-38 : CSC : Autorisation de signature de la convention de mise en œuvre de l’épicerie solidaire 2026

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-39 : CSC : Autorisation de signature de la convention d’animation de la vie sociale 2026

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-40 : Autorisation de signature du devis concernant le contrôle de réception des réseaux d’assainissement dans le lotissement Le Mélier II

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-41 : Autorisation de signature du devis concernant le renouvellement du matériel d’éclairage public dans la rue du Mélier et dans l’allée Joseph Guilloteau

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-42 : Autorisation de signature du devis concernant le remplacement du chauffage de la Mairie

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-43 : Autorisation de signature du devis concernant le refroidissement d’un espace bureau dans la Mairie

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-44 : Autorisation de signature du devis concernant les volets roulants et les stores de l’école maternelle

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-45 : Autorisation de signature du devis concernant le programme voirie 2026

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-46 : Tarifs location des salles communales au 1^er janvier 2026

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-47 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS MONOPANEL

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-48 : Education musicale en milieu scolaire 2026/2027

DÉLIBÉRATION N° 2026-05-49 : Décision modificative n°1 (Budget Principal Commune Le Pin)