CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du mercredi 15 mars 2023
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-20 : Affectation du résultat de l’année 2022 : Budget général Commune
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-21 : Affectation du résultat de l’année 2022 : Budget annexe Régie du Hameau du Nay
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-22 : Vote du Budget Primitif 2023 : Budget général Commune
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-23 : Vote du Budget Primitif 2023 : Budget annexe de la Régie du Hameau du Nay
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-24 : Fixation du taux d’imposition des taxes fiscales – Année 2023
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-25 : Renouvellement Ligne de Trésorerie Intéractive
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-26 : Acceptation du devis : Eclairage public Allée du Stade / Salle Omnisports / Allée de Bellevue
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-27 : Acceptation du devis pour la pose des horloges astronomiques : Rue de la Gouteille / La Butée / Les Noisetiers
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-28 : Approbation du plan définitif d’emprises et de gestion du domaine public routier
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-29 : Vote du forfait communal 2022/2023 à l’OGEC
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-30 : Cotisation au CRER (Centre Régional des Energies Renouvelables) / Année 2023
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-31 : Education musicale en milieu scolaire 2023/2024
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-32 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-33 : Création d’un poste d’Adjoint Technique à compter du 1er mars 2023 (Centre d’Hébergement du Hameau du Nay)
➢ Approuvée
DÉLIBÉRATION N° 2023-03-34 : Autorisation de signature du Contrat à Durée Déterminée pour le remplacement d’un agent technique
➢ Approuvée
➢ Affichage le 21 mars 2023
